CONDITIONS GÉNÉRALES D’INSCRIPTION

Merci de consulter ci-dessous les Conditions Générales de Vente de nos stages (jeunes et adultes), de nos formations et rassemblements.

1. Modalités d’inscription

L’inscription implique l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente qui prévalent sur toutes autres conditions générales.

Seul le paiement complet du stage (jeunes ou adultes), de la formation ou du rassemblement confirme l’inscription.

Le paiement devra être fourni par le participant, au plus tard, le 1er jour de son stage, formation ou rassemblement.

2. Annulation

a. Annulation par le stagiaire

Avant le début du stage : les arrhes restent acquises et le solde est restitué.
Pendant le déroulement du stage et en cas de force majeure : les arrhes restent acquises et le solde est restitué au prorata du nombre de jours effectués.

b. Annulation ou réduction du stage de la part de l’organisateur (météo défavorable)

Avant le début du stage : restitution des arrhes et du solde.
Pendant le déroulement du stage : les arrhes restent acquises et le solde est restitué au prorata du nombre de jours effectués.

3. Assurance

Pour suivre un stage (jeunes ou adultes), une formation ou un rassemblement du Comité Territorial Isère FFME, tout participant doit posséder une licence FFME,  en cours de validité.
Cette licence permet de bénéficier de plusieurs niveaux d’assurance (en fonction du choix du licencié) : outre des garanties couvrant la responsabilité civile (article L321-1 du Code du sport) et de Défense Pénale et Recours, vous pouvez bénéficier des garanties d’assurance de personne souscrites par la Fédération Française de la Montagne et de l’Escalade. Nous attirons votre attention sur l’intérêt que vous avez à souscrire un contrat d’assurance de personne couvrant l’atteinte corporelle, l’assistance/rapatriement, et les frais de recherches et secours, auxquels peut vous exposer votre pratique sportive.

4. Matériel

Le matériel utilisé sur le stage (jeune et adulte), la formation ou le rassemblement du Comité Territorial Isère FFME, doit être en bon état et respecter la législation sur les EPI. Le Comité Territorial Isère se réserve le droit de refuser du matériel non-conforme.